Le contenu de ce site, incluant, sans limitation, les images, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de RAJATEC à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. La reproduction, la distribution, la modification, l'adaptation, la retransmission ou la publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de RAJATEC. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
RAJATEC s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à RAJATEC pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. À ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un mail à [adresse email à insérer] ou par courrier à l'adresse suivante : 7 CLOS LES SAULES, 77680 ROISSY-EN-BRIE.
Le présent site ainsi que les termes et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amicale, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.